Mentions légales - Citylog.fr
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Prestations et Services : https://citylog.fr met à disposition des Clients :
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par CITYLOG pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 en vigueur).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Le site « CITYLOG.fr » est accessible à l’adresse suivante : https://citylog.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site est soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlement applicable.
ARTICLE 1 – INFORMATION LÉGALES
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Le site CITYLOG.fr est édité par :
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RCS : 418 113 320
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Téléphone : 0141770000
Courriel : : contact@citylog.fr
Directeur de la Publication : Monsieur Rached MEFTAH
Ci-après « l’Éditeur ».
Le site CITYLOG.fr est hébergé par :
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RCS : 431303775
Téléphone : 970808911
Courriel : info@IONOS.fr
Ci-après « l’Hébergeur ».
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Siège social : 48 rue de Patay 75013 Paris,
RCS : 555432525
Téléphone : 621230686
Adresse e-mail : contact@pictapica.fr
Ci-après « le Concepteur ».
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Toutes connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
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Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CITYLOG, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web https://citylog.fr est mis à jour régulièrement par CITYLOG responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
ARTICLE 3 – DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site internet https://citylog.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. CITYLOG s’efforce de fournir sur le site https://citylog.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://citylog.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site CITYLOG ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
ARTICLE 4 – LIMITATION CONTRACTUELLE SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
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L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
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